Dernière mise à jour : 1er septembre 2026
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L'ensemble des œuvres présentées, diffusées, vendues ou mises à disposition sur le site Alsonor, incluant notamment les compositions musicales, œuvres sonores, enregistrements, albums, singles, remixes, arrangements, pochettes d'albums, illustrations, photographies, créations graphiques, œuvres visuelles, vidéos, textes, titres, logos, concepts artistiques et autres éléments créatifs, est protégé par les lois applicables en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, les œuvres créées et publiées sous le nom artistique Alsonor appartiennent à leurs auteurs et titulaires de droits respectifs.
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L'achat d'une pièce musicale ou d'un album ne constitue pas une cession du droit d'auteur ni un transfert de propriété sur l'œuvre. Il accorde uniquement le droit d'utiliser le fichier acheté conformément aux conditions prévues dans le présent document.
Le site Alsonor peut permettre l'écoute d'extraits audio au moyen d'un lecteur intégré.
Ces extraits sont fournis uniquement afin de permettre aux visiteurs d'évaluer les œuvres avant un achat. L'écoute d'un extrait ne constitue pas un achat, une licence commerciale ou une autorisation de télécharger, reproduire, enregistrer, extraire ou exploiter l'œuvre.
Il est interdit de contourner ou de tenter de contourner les mesures mises en place pour limiter l'écoute des extraits (incluant toute limite de durée ou de qualité), que ces mesures soient de nature technique ou autre.
Le simple fait qu'un extrait soit accessible, écoutable ou visible sur Internet ne constitue pas une autorisation de le reproduire ou de l'exploiter.
Le site Alsonor peut offrir la vente numérique de pièces musicales individuelles et d'albums complets.
Lorsqu'un client achète une pièce ou un album, il acquiert une licence personnelle, limitée, non exclusive et non transférable lui permettant de télécharger et d'écouter le fichier acheté pour son usage personnel.
Sauf indication contraire au moment de l'achat, cette licence permet notamment :
L'achat ne permet pas :
Toute utilisation dépassant les droits accordés par la présente licence nécessite une autorisation écrite préalable.
Le téléchargement d'une pièce ou d'un album est rendu disponible après la confirmation du paiement, sous réserve des conditions applicables au mode de paiement utilisé.
Le lien de téléchargement peut être affiché sur la page de confirmation de commande et transmis à l'adresse courriel fournie lors de l'achat.
Le client doit fournir une adresse courriel exacte et fonctionnelle. Alsonor ne peut être tenu responsable d'un problème de livraison causé par une adresse erronée, une boîte de réception pleine, un filtre antipourriel ou un problème lié au fournisseur de messagerie du client.
Pour des raisons de sécurité, les liens de téléchargement peuvent être limités dans le temps, au nombre de téléchargements ou associés au compte du client et à la commande concernée.
Le client doit télécharger et conserver ses fichiers dans un délai raisonnable. Alsonor peut, lorsque cela est techniquement possible, aider un client à récupérer un achat valide, mais ne garantit pas la disponibilité permanente des liens de téléchargement.
Le client est responsable de conserver une copie de sauvegarde de ses fichiers après le téléchargement.
Les pièces et albums sont fournis dans les formats, qualités audio et caractéristiques techniques indiqués sur la page du produit au moment de l'achat.
Les formats disponibles peuvent varier selon l'œuvre, l'album ou les mises à jour du site.
Une différence entre la qualité d'écoute de l'extrait et celle du fichier acheté ne constitue pas nécessairement un défaut lorsque les caractéristiques du produit sont clairement indiquées avant l'achat.
Si un fichier acheté est corrompu, incomplet, illisible ou techniquement défectueux, le client doit communiquer avec Alsonor dans un délai raisonnable en indiquant :
Alsonor pourra, selon la situation, fournir un nouveau lien de téléchargement, remplacer le fichier ou proposer une autre solution raisonnable.
Cette procédure ne s'applique pas aux problèmes causés par une modification du fichier, une utilisation incompatible, un appareil défectueux ou une mauvaise manipulation du client.
En raison de la nature numérique des produits vendus, un remboursement peut être limité ou refusé lorsque le téléchargement a commencé ou que le fichier a été rendu accessible au client, sous réserve des droits impératifs prévus par les lois applicables.
Lorsqu'un fichier est défectueux, inaccessible ou substantiellement différent de sa description, Alsonor évaluera la situation et pourra offrir un remplacement, un nouveau téléchargement ou un remboursement lorsque cela est requis ou approprié.
Aucune disposition du présent document ne vise à exclure ou à limiter un droit auquel le client ne peut légalement renoncer.
Les conditions de remboursement, d'annulation et de protection du consommateur applicables à la transaction doivent également être consultées avant l'achat.
Les fichiers achetés sont destinés à l'usage personnel du client, conformément aux conditions déjà énoncées à la section 3.
En résumé, le client ne peut pas publier, transmettre, vendre, louer, prêter, partager ou rendre accessible une pièce ou un album acheté à une autre personne, même gratuitement, ni le téléverser sur un site Web, une plateforme de partage, un serveur public, un réseau social ou tout autre emplacement accessible à des tiers.
Le client peut toutefois conserver une copie personnelle de sauvegarde, à condition qu'elle demeure inaccessible à des tiers et destinée à son seul usage personnel.
L'achat d'une pièce ou d'un album ne comprend aucune licence commerciale.
Toute utilisation commerciale d'une composition ou d'un enregistrement d'Alsonor nécessite une autorisation écrite préalable.
Cela comprend notamment :
Lorsqu'une œuvre musicale est destinée à être associée à des images ou à une production audiovisuelle, une licence de synchronisation peut être requise.
L'utilisation d'un enregistrement sonore peut également nécessiter une autorisation distincte concernant le master, selon les droits détenus sur l'enregistrement concerné.
Chaque demande sera évaluée individuellement selon la nature du projet, le territoire, la durée d'utilisation, les supports de diffusion, l'exclusivité demandée, la portée de la campagne et les conditions commerciales proposées.
Une autorisation accordée par Alsonor constitue une licence limitée aux conditions expressément définies dans une entente écrite.
Sauf stipulation contraire dans une entente écrite, toute licence accordée :
Toute utilisation dépassant les paramètres convenus devra faire l'objet d'une nouvelle autorisation écrite.
L'auteur conserve ses droits moraux sur ses œuvres dans la mesure prévue par la législation applicable.
Toute modification, altération, adaptation ou utilisation d'une œuvre susceptible de porter atteinte à son intégrité ou à la réputation de son auteur peut être refusée.
Lorsque cela est applicable et raisonnable dans les circonstances, le crédit artistique devra identifier l'auteur et/ou le nom artistique Alsonor, selon les modalités convenues dans l'entente de licence.
Les pochettes d'albums, illustrations, photographies, créations graphiques et autres œuvres visuelles associées à Alsonor sont également protégées.
L'achat d'une pièce ou d'un album ne comprend pas automatiquement le droit de télécharger, reproduire, modifier, publier ou exploiter commercialement la pochette ou l'œuvre visuelle associée.
Leur utilisation dans une publicité, un produit, une publication, une vidéo, un site Web ou tout autre média nécessite une permission écrite préalable, sauf lorsque l'utilisation est strictement personnelle et limitée à l'affichage privé du produit acheté.
Toute personne, entreprise, agence de publicité, producteur, réalisateur, développeur de jeux vidéo, créateur de contenu ou autre organisation souhaitant utiliser une œuvre d'Alsonor à des fins commerciales est invitée à communiquer avec nous avant toute utilisation.
La demande devrait préciser, dans la mesure du possible :
Une licence et ses conditions financières pourront ensuite être établies selon les caractéristiques du projet.
L'absence de réponse à une demande, l'accès au site, l'écoute d'un extrait, l'achat d'une pièce ou d'un album, son affichage dans un moteur de recherche ou sa présence sur une plateforme numérique ne constitue pas une autorisation d'utilisation commerciale.
Toute autorisation commerciale doit être expressément accordée par écrit par le titulaire des droits ou par son représentant dûment autorisé.
Toute reproduction, distribution, communication, adaptation, synchronisation, modification ou exploitation commerciale effectuée sans l'autorisation requise peut constituer une violation des droits applicables.
Alsonor se réserve tous les droits et recours disponibles en vertu des lois applicables relativement à toute utilisation non autorisée de ses œuvres.
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Le client déclare avoir l'âge requis pour conclure un contrat de vente en vertu des lois applicables dans son lieu de résidence, ou agir avec le consentement d'un parent ou tuteur légal.
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ALSONOR
Alexandre Bouchard
Auteur, compositeur et créateur
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